LA GREMILLETTE
Marque suisse · 266176 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 266176
- Numéro de demande
- 04063/1973
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 3 août 1973
- Enregistrée
- 29 août 1973
- Publiée
- 19 oct. 1973
- Radiée
- 28 févr. 2024
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Produits vinicoles de toutes provenances.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 28.02.2024
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
- 29 août 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 29.08.2023
- 29 août 2023
Fusionné
- Titulaire
- Bolle & Cie S.A., 75, rue Louis-de-Savoie, 1110 Morges → Schenk Suisse S.A., Place de la Gare 7, Case Postale 1048, 1180 Rolle
- Mandataire
- TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully
Publié dans Swissreg le 29.08.2023
- 4 juin 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.06.2013
- 30 mai 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Misrachi, 15, chemin de la Plantaz, 1024 Ecublens VD → BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 30.05.2013
- 30 juin 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 122 du 30.06.2003
- 7 juil. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Misrachi, 15, chemin de la Plantaz, 1024 Ecublens VD
Publié dans la FOSC No 128 du 07.07.1998
- 7 juil. 1998
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bolle & Cie S.A., Vins fins, 1110 Morges → Bolle & Cie S.A., 75, rue Louis-de-Savoie, 1110 Morges
Publié dans la FOSC No 128 du 07.07.1998
3 entrées antérieures
- 22 nov. 1993
Prolongé
Publié dans la FOSC No 227 du 22.11.1993
- 6 oct. 1993
Transféré
- Titulaire
- Bolle et Cie, 75, rue Louis-de-Savoie, 1110 Morges → Bolle & Cie S.A., Vins fins, 1110 Morges
Publié dans la FOSC No 194 du 06.10.1993
- 19 oct. 1973
Enregistré
Publié dans la FOSC No 245 du 19.10.1973
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.