PROMOTEC

Marque suisse · 266255 · Marque combinée · Radiée

La marque PROMOTEC telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
266255
Numéro de demande
03684/1973
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
PROMOTEC ((fig.))
Déposée
13 juil. 1973
Enregistrée
31 août 1973
Publiée
24 oct. 1973
Radiée
17 févr. 2014
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques · Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments · Éclairage, chauffage et sanitaire

Instruments, appareils, machines et produits se rapportant à la lutte contre la pollution sous toutes ses formes, à la désinfection, la désinsectisation, la dératisation, la désodorisation; appareils électroniques, électriques et mécaniques se rapportant aux désignations ci-dessus; appareils de cinéma, électro-ménagers et photographiques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.02.2014

  2. 2 août 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 02.08.2011

  3. 14 juil. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 14.07.2010

  4. 31 mars 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 61 du 31.03.2003

  5. 23 mars 1994

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 58 du 23.03.1994

  6. 4 févr. 1994

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève

    Publié dans la FOSC No 25 du 04.02.1994

  7. 24 oct. 1973

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 249 du 24.10.1973

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.