VAL
Marque suisse · 266289 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 266289
- Numéro de demande
- 04041/1973
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- VAL ((fig.))
- Déposée
- 2 août 1973
- Enregistrée
- 31 août 1973
- Publiée
- 27 oct. 1973
- Protégée jusqu’au
- 2 août 2033
- Classification de Vienne
- 01.15.11, 17.01.01, 17.01.03, 17.01.06, 25.01.09, 25.01.10
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Tous produits horlogers et leurs parties séparées.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 janv. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.01.2023
- 16 janv. 2020
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne → The Swatch Group AG (The Swatch Group SA) (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 16.01.2020
- 26 juin 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.06.2013
- 31 mars 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 61 du 31.03.2003
- 10 mars 2003
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Eta S.A. Fabriques d'Ebauches, 2540 Grenchen → Eta SA Manufacture Horlogère Suisse, Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen
Publié dans la FOSC No 46 du 10.03.2003
- 10 mars 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 46 du 10.03.2003
- 8 déc. 1993
Prolongé
Publié dans la FOSC No 239 du 08.12.1993
- 20 mars 1986
Transféré
- Titulaire
- Valjoux S.A., 1341 Les Bioux → Eta S.A. Fabriques d'Ebauches, 2540 Grenchen
Publié dans la FOSC No 66 du 20.03.1986
2 entrées antérieures
- 20 mars 1986
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Jean S. Robert, p.a. Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex → SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne
Publié dans la FOSC No 66 du 20.03.1986
- 27 oct. 1973
Enregistré
Publié dans la FOSC No 252 du 27.10.1973
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.