PERPECAL

Marque suisse · 266388 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
266388
Numéro de demande
03571/1973
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
9 juil. 1973
Enregistrée
17 sept. 1973
Publiée
31 oct. 1973
Radiée
10 févr. 2014
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Calendriers, agendas, albums, livres d'adresses, index téléphones, classeurs et autres articles de papeterie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 févr. 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.02.2014

  2. 27 oct. 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 206 du 27.10.2003

  3. 22 oct. 1993

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 206 du 22.10.1993

  4. 7 sept. 1993

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Richard Castle, 29c, chemin des Osches, 1009 Pully → Richard M. Castle, 149, route de Vallaire, 1024 Ecublens VD

    Publié dans la FOSC No 173 du 07.09.1993

  5. 31 oct. 1973

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 255 du 31.10.1973

Parties

Titulaire

Richard M. Castle

1024 Ecublens VD

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.