CHARMEILLE

Marque suisse · 266970 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement: 266970
Numéro de demande: 04647/1973
Statut: Radiée
Type: Marque verbale
Déposée: 7 sept. 1973
Enregistrée: 18 oct. 1973
Publiée: 1 déc. 1973
Radiée: 14 avr. 2014
Motif: Non prolongée
Remarques: avec extension de l'indication des produits
Renouvelle: 149134
Source: Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

14 avr. 2014
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 14.04.2014
15 avr. 2010
Adresse du titulaire modifiée
Titulaire
Bourgeois Vins SA, Champs-aux-Roses, 1338 Ballaigues → Bourgeois Vins SA, Barrat 14, 1338 Ballaigues
Publié dans Swissreg le 15.04.2010
24 nov. 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 226 du 24.11.2003
22 juin 2000
Transféré
Titulaire
Zanchi et Mächler vins S.A., 4, route des Jeunes, 1227 Acacias → Bourgeois Vins SA, Champs-aux-Roses, 1338 Ballaigues
Mandataire
Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans la FOSC No 120 du 22.06.2000
5 août 1994
Prolongé
Publié dans la FOSC No 150 du 05.08.1994
21 juin 1994
Adresse modifiée
Titulaire
Zanchi-Vins S.A., 38, chemin de Mornex, 1003 Lausanne → Zanchi et Mächler vins S.A., 4, route des Jeunes, 1227 Acacias
Publié dans la FOSC No 118 du 21.06.1994
21 juin 1994
Mandataire inscrit
Mandataire
Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève
Publié dans la FOSC No 118 du 21.06.1994
25 janv. 1983
Adresse du titulaire modifiée
Titulaire
Zanchi-Vins S.A., 7, route de Sébeillon, 1004 Lausanne → Zanchi-Vins S.A., 38, chemin de Mornex, 1003 Lausanne
Publié dans la FOSC No 20 du 25.01.1983

1 entrée antérieure

1 déc. 1973
Enregistré
Publié dans la FOSC No 282 du 01.12.1973

Parties

Titulaire

Cave Bourgeois SA

Bourgeois Vins SA

Barrat 14, 1338 Ballaigues

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.