Marque figurative

Marque suisse · 267048 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
267048
Numéro de demande
04926/1972
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
15 août 1973
Enregistrée
29 oct. 1973
Publiée
4 déc. 1973
Radiée
17 mars 2014
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Cordes, tentes et fibres brutes · Fils · Tissus · Vêtements et chaussures · Mercerie · Tapis et revêtements de sol

Textilmaschinen, insbesondere Web- und Strickmaschinen; Textilmaschinenzusatzaggregate, z.B. Schaftmaschinen, Jacquardmaschinen, Fadensteuerungsapparate; Garnspulen; Spulenträger, z.B. Hülsen und Konen sowie Zubehör, Einzel- und Ersatzteile der genannten Waren; Textilien aller Art, z.B. Baumwolle, Wolle, Seide, Nylon oder andere, synthetische Garne oder Zwirne enthaltende Gewebe, Gestricke, Gewirke; Gespinste, z.B. Garne; Zwirne; Filze; Zellstoff; Zellulosefasern.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.03.2014

  2. 1 déc. 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Sultex AG, Joweid Zentrum, 8630 Rüti → ITEMA (Switzerland) Ltd., Binzackerstrasse 41, 8620 Wetzikon
    Mandataire
    OK pat AG, Chamerstrasse 50, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 01.12.2009

  3. 29 sept. 2009

    Mandataire radié

    Mandataire
    Sulzer Management AG, Zürcherstrasse 12, 8401 Winterthur (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 29.09.2009

  4. 7 juil. 2003

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Sulzer Rüti AG, 8630 Rüti ZH → Sultex AG, Joweid Zentrum, 8630 Rüti

    Publié dans la FOSC No 127 du 07.07.2003

  5. 7 juil. 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 127 du 07.07.2003

  6. 8 nov. 1993

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 217 du 08.11.1993

  7. 21 sept. 1993

    Transféré

    Titulaire
    Gebrüder Sulzer, Aktiengesellschaft, Zürcherstrasse 9, 8400 Winterthur → Sulzer Rüti AG, 8630 Rüti ZH

    Publié dans la FOSC No 183 du 21.09.1993

  8. 21 sept. 1993

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, Zürcherstrasse 12, 8401 Winterthur

    Publié dans la FOSC No 183 du 21.09.1993

1 entrée antérieure
  1. 4 déc. 1973

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 284 du 04.12.1973

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.