Marque figurative
Marque suisse · 267080 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 267080
- Numéro de demande
- 03491/1973
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 5 juil. 1973
- Enregistrée
- 29 oct. 1973
- Publiée
- 6 déc. 1973
- Protégée jusqu’au
- 5 juil. 2033
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 05.05.02, 05.05.20, 05.05.21
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Aiguilles de montres.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 24 avr. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 24.04.2013
- 10 juin 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 108 du 10.06.2003
- 4 févr. 1994
Prolongé
Publié dans la FOSC No 25 du 04.02.1994
- 22 déc. 1993
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Aiguilla S.A., Haldenstrasse 10, 2500 Bienne → Aiguilla SA, 10, rue du Coteau, 2502 Bienne
Publié dans la FOSC No 249 du 22.12.1993
- 22 déc. 1993
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève
Publié dans la FOSC No 249 du 22.12.1993
- 6 déc. 1973
Enregistré
Publié dans la FOSC No 286 du 06.12.1973
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.