LE CASTENET

Marque suisse · 267406 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
267406
Numéro de demande
05079/1973
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
7 oct. 1973
Enregistrée
16 nov. 1973
Publiée
22 déc. 1973
Radiée
2 mai 2024
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mai 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    02.05.2024

    Publié dans Swissreg le 02.05.2024

  2. 6 déc. 2013

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Coop Genossenschaft, Thiersteinerallee 12, 4053 Basel → Coop-Gruppe Genossenschaft, Thiersteinerallee 12, 4053 Basel

    Publié dans Swissreg le 06.12.2013

  3. 3 déc. 2013

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Coop, Thiersteinerallee 12, 4053 Basel → Coop Genossenschaft, Thiersteinerallee 12, 4053 Basel

    Publié dans Swissreg le 03.12.2013

  4. 2 oct. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.10.2013

  5. 29 déc. 2003

    Transféré

    Titulaire
    Coop Schweiz, Thiersteinerallee 12, 4053 Basel → Coop, Thiersteinerallee 12, 4053 Basel

    Publié dans la FOSC No 249 du 29.12.2003

  6. 17 nov. 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 221 du 17.11.2003

  7. 24 janv. 1994

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 16 du 24.01.1994

  8. 8 nov. 1993

    Transféré

    Titulaire
    Coop Basel, Güterstrasse 190, Postfach, 4002 Basel → Coop Schweiz, Thiersteinerallee 12, 4053 Basel

    Publié dans la FOSC No 217 du 08.11.1993

2 entrées antérieures
  1. 23 avr. 1992

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Coop Basel ACV, Elsässerstrasse 201, 4056 Basel → Coop Basel, Güterstrasse 190, Postfach, 4002 Basel

    Publié dans la FOSC No 77 du 23.04.1992

  2. 22 déc. 1973

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 300 du 22.12.1973

Parties

Titulaire

Coop-Gruppe Genossenschaft

Thiersteinerallee 12, 4053 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.