MONVIGNY
Marque suisse · 267462 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 267462
- Numéro de demande
- 05293/1973
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 19 oct. 1973
- Enregistrée
- 16 nov. 1973
- Publiée
- 28 déc. 1973
- Radiée
- 26 mai 2014
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Produits vinicoles de toutes provenances.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 mai 2014
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 26.05.2014
- 16 juin 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 112 du 16.06.2003
- 6 oct. 1993
Prolongé
Publié dans la FOSC No 194 du 06.10.1993
- 28 déc. 1973
Enregistré
Publié dans la FOSC No 303 du 28.12.1973
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.