Marque figurative
Marque suisse · 267528 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 267528
- Numéro de demande
- 03882/1973
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 24 juil. 1973
- Enregistrée
- 23 nov. 1973
- Publiée
- 4 janv. 1974
- Radiée
- 16 févr. 2024
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs; appareils et instruments électriques, à savoir vannes, soupapes et régulateurs pour commander l'écoulement, la direction, la quantité et la pression de fluides, débimètres pour gaz et liquides, calorimètres, appareils de calibrage, et accessoires pour ceux-ci comprenant diaphragmes à orifice, rotors, turbines et dispositifs de mesure à diaphragme; autres mesureurs de débit gazeux et liquide et instruments pour le calibrage et la mesure de l'écoulement de fluides, et leurs accessoires; compteurs à gaz et leurs parties.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 févr. 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 16.02.2024
Publié dans Swissreg le 16.02.2024
- 17 juil. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.07.2013
- 2 nov. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 02.11.2010
- 10 juin 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 108 du 10.06.2003
- 23 août 1993
Prolongé
Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.1993
- 26 janv. 1988
Transféré
- Titulaire
- The Singer Company, 30, Rockefeller Plaza, New York/NY, Etats-Unis d'Amérique → American Meter Company, 13500 Philmont Avenue, Philadelphia (PA), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 20 du 26.01.1988
- 4 janv. 1974
Enregistré
Publié dans la FOSC No 2 du 04.01.1974
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.