La Côte 1er choix RAMEAU D'OR
Marque suisse · 267883 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 267883
- Numéro de demande
- 05094/1973
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- La Côte 1er choix RAMEAU D'OR ((fig.))
- Déposée
- 1 juin 1973
- Enregistrée
- 30 nov. 1973
- Publiée
- 19 janv. 1974
- Radiée
- 6 janv. 2014
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- avec modification de la raison sociale Dépôt de la marque renouvelée: 07.10.1973
- Renouvelle
- 146641
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vin blanc de la Côte.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 janv. 2014
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 06.01.2014
- 14 août 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- UVAVINS, (Cave de la Côte), 1131 Tolochenaz → UVAVINS - CAVE DE LA CÔTE société coopérative, Ch. du Saux, 1131 Tolochenaz
Publié dans Swissreg le 14.08.2009
- 12 mai 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 89 du 12.05.2003
- 22 nov. 1993
Prolongé
Publié dans la FOSC No 227 du 22.11.1993
- 6 oct. 1993
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- UVAVINS, (Cave de la Côte), 1110 Morges → UVAVINS, (Cave de la Côte), 1131 Tolochenaz
Publié dans la FOSC No 194 du 06.10.1993
- 28 oct. 1975
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Cave de la Côte, 1110 Morges → UVAVINS, (Cave de la Côte), 1110 Morges
Publié dans la FOSC No 252 du 28.10.1975
- 19 janv. 1974
Enregistré
Publié dans la FOSC No 15 du 19.01.1974
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.