ARTAMINE

Marque suisse · 267986 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
267986
Numéro de demande
05608/1973
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
31 oct. 1973
Enregistrée
11 déc. 1973
Publiée
24 janv. 1974
Radiée
2 juin 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

D-Penicillamine enthaltende pharmazeutische Präparate.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 122 du 28.06.2004

  2. 7 mai 1998

    Transféré

    Titulaire
    Sandoz AG, Lichtstrasse 35, 4056 Basel → Novartis AG, 4002 Basel

    Publié dans la FOSC No 87 du 07.05.1998

  3. 22 nov. 1993

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 227 du 22.11.1993

  4. 24 janv. 1974

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 19 du 24.01.1974

Parties

Titulaire

Novartis AG

4002 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.