GRAND DUC

Marque suisse · 268220 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
268220
Numéro de demande
06110/1973
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
15 oct. 1973
Enregistrée
28 déc. 1973
Publiée
29 janv. 1974
Radiée
9 mai 2024
Motif
Non prolongée
Remarques
mit eingeschränkter Warenangabe Hinterlegung Erneuerungsmarke: 30.11.1973
Renouvelle
148602
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Rotweine ausländischen Ursprungs.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 mai 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    09.05.2024

    Publié dans Swissreg le 09.05.2024

  2. 25 juil. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Araucaria Point Sàrl, c/o Skylark Solutions Sàrl, Rue de l'Arquebuse 22, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  3. 28 févr. 2018

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Bataillard & Cie AG, Hasenmoosstrasse 33, 6023 Rothenburg → Bataillard AG, Hasenmoosstrasse 33, 6023 Rothenburg

    Publié dans Swissreg le 28.02.2018

  4. 2 oct. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.10.2013

  5. 3 nov. 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 211 du 03.11.2003

  6. 4 févr. 1994

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 25 du 04.02.1994

  7. 22 déc. 1993

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Bataillard & Cie AG, Dianastrasse, 6002 Luzern → Bataillard & Cie AG, Hasenmoosstrasse 33, 6023 Rothenburg

    Publié dans la FOSC No 249 du 22.12.1993

  8. 29 janv. 1974

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 23 du 29.01.1974

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.