Old English

Marque suisse · 268545 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
268545
Numéro de demande
04434/1973
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Old English ((logo, encerclé, encadré)) ((fig.))
Éléments verbaux
Old English ((logo, encerclé, encadré))
Déposée
24 août 1973
Enregistrée
22 janv. 1974
Publiée
18 févr. 1974
Radiée
5 avr. 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
avec limitation de l'indication des produits
Renouvelle
148149
Source
Swissreg

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Tabac manufacturé sous toutes ses formes de provenance anglaise.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 avr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 79 du 26.04.2004

  2. 21 janv. 1999

    Transféré

    Titulaire
    British-American Tobacco, Company Limited, Millbank, Knowle Green, GB- Staines (Middx TW18 1DY), Royaume-Uni → British American Tobacco (Brands) Inc., 1209 Orange Street, Wilmington (DE 19801), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 14 du 21.01.1999

  3. 21 févr. 1994

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 36 du 21.02.1994

  4. 5 janv. 1994

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    British-American Tobacco, Company, Limited, Westminster House, 7, Millbank, Londres S.W. 1, Royaume-Uni → British-American Tobacco, Company Limited, Millbank, Knowle Green, GB- Staines (Middx TW18 1DY), Royaume-Uni

    Publié dans la FOSC No 3 du 05.01.1994

  5. 5 janv. 1994

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève

    Publié dans la FOSC No 3 du 05.01.1994

  6. 18 févr. 1974

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 40 du 18.02.1974

Parties

Titulaire

British American Tobacco (Brands) Inc.

1209 Orange Street, Wilmington (DE 19801), US

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.