Marque figurative

Marque suisse · 268578 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
268578
Numéro de demande
06182/1973
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
31 oct. 1973
Enregistrée
22 janv. 1974
Publiée
23 févr. 1974
Radiée
2 juin 2014
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 07.12.1973
Renouvelle
149202
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie

Margarine, Koch- und Speisefette, Glacepulver, Glace, Eiscreme, Bäckerei- und Konditoreihilfsstoffe.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juin 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.06.2014

  2. 28 juil. 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 142 du 28.07.2003

  3. 8 nov. 1993

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 217 du 08.11.1993

  4. 23 févr. 1974

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 45 du 23.02.1974

Parties

Titulaire

Hans Kaspar AG

Hans Kaspar Aktiengesellschaft

Binzstrasse 12, 8045 Zürich

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.