Marque figurative

Marque suisse · 268583 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
268583
Numéro de demande
06290/1973
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((deux enfants, fond noir)) ((fig.))
Éléments verbaux
((deux enfants, fond noir))
Déposée
11 déc. 1973
Enregistrée
22 janv. 1974
Publiée
23 févr. 1974
Radiée
3 août 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Vêtements d'enfants.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.2004

  2. 4 févr. 1994

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 25 du 04.02.1994

  3. 22 déc. 1993

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Health-tex, Inc., 2303 West Meadowview Road, Kinston Building, Suite 200, Greensboro (NC), Etats-Unis d'Amérique → Healthtex, Inc., 2303 West Meadowview Road, Kinston Building, Suite 200, Greensboro (NC), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 249 du 22.12.1993

  4. 22 déc. 1992

    Transféré

    Titulaire
    Health-Tex, Inc., 1411 Broadway, New York (NY), Etats-Unis d'Amérique → Health-tex, Inc., 2303 West Meadowview Road, Kinston Building, Suite 200, Greensboro (NC), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 248 du 22.12.1992

  5. 23 févr. 1974

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 45 du 23.02.1974

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.