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Marque suisse · 268780 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
268780
Numéro de demande
05655/1973
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
13 nov. 1973
Enregistrée
5 févr. 1974
Publiée
5 mars 1974
Protégée jusqu’au
13 nov. 2033
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Joaillerie, horlogerie et autres objets en métaux précieux, à l'exception des articles en plaqué ou doublé or, en métal doré ou en imitation or; pierres précieuses.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.11.2023

  2. 30 oct. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.10.2013

  3. 2 août 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 02.08.2011

  4. 14 juil. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 14.07.2010

  5. 3 nov. 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 211 du 03.11.2003

  6. 8 déc. 1993

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 239 du 08.12.1993

  7. 5 mars 1974

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 53 du 05.03.1974

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.