PEUGEOT 104
Marque suisse · 268795 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 268795
- Numéro de demande
- 06231/1973
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 4 déc. 1973
- Enregistrée
- 5 févr. 1974
- Publiée
- 5 mars 1974
- Protégée jusqu’au
- 4 déc. 2033
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Véhicules terrestres de toutes natures, leurs pièces détachées et accessoires.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 nov. 2023
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Automobiles Peugeot (société anonyme), 75, Avenue de la Grande-Armée, Paris 16e, France → Automobiles Peugeot (société anonyme), 2-10 Boulevard de l'Europe, 78300 POISSY, France
Publié dans Swissreg le 16.11.2023
- 16 nov. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.11.2023
- 16 oct. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.10.2013
- 2 nov. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 02.11.2010
- 19 janv. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 11 du 19.01.2004
- 24 janv. 1994
Prolongé
Publié dans la FOSC No 16 du 24.01.1994
- 5 mars 1974
Enregistré
Publié dans la FOSC No 53 du 05.03.1974
Parties
Titulaire
78300 POISSY, FR
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.