AUTOSEAL

Marque suisse · 268807 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
268807
Numéro de demande
06411/1973
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
17 déc. 1973
Enregistrée
5 févr. 1974
Publiée
5 mars 1974
Radiée
21 juil. 2014
Motif
Non prolongée
Renouvelle
151124
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main · Électronique, logiciels et instruments · Bijouterie et horlogerie

Montres, montres-bracelets, montres chevalets, montres pendentifs, pendulettes, mouvements, boîtes et chaînes de montres, outils et accessoires, ainsi que toutes fournitures et parties détachées dans l'horlogerie et la bijouterie, appareils et instruments à mesurer et à marquer le temps, compteurs et appareils pour le chronométrage sportif.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.07.2014

  2. 23 juin 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA, (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd), 6, Faubourg du Lac, 2501 Bienne

    Publié dans la FOSC No 117 du 23.06.2003

  3. 23 juin 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 117 du 23.06.2003

  4. 4 févr. 1994

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 25 du 04.02.1994

  5. 22 déc. 1993

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne

    Publié dans la FOSC No 249 du 22.12.1993

  6. 9 juil. 1983

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    OMEGA Louis Brandt & Frère S.A., 96, rue Stämpfli, 2503 Bienne → Omega S.A. (Omega AG) (Omega Ltd.), 96, rue Stämpfli, 2503 Bienne

    Publié dans la FOSC No 157 du 09.07.1983

  7. 5 mars 1974

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 53 du 05.03.1974

Parties

Titulaire

Omega S.A. (Omega AG) (Omega Ltd.)

96, rue Stämpfli, 2503 Bienne

Mandataire

The Swatch Group AG

The Swatch Group SA (The Swatch Group AG) (The Swatch Group Ltd)

6, Faubourg du Lac, 2501 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.