CHANCELIER

Marque suisse · 268925 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
268925
Numéro de demande
00321/1974
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
16 janv. 1974
Enregistrée
14 févr. 1974
Publiée
13 mars 1974
Radiée
2 sept. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins de tous cépages et de toute provenance.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 sept. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 187 du 27.09.2004

  2. 20 sept. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Caves Bujard S.A. Lutry, 2, Grand'Rue, 1095 Lutry → Société Vinicole de Perroy, 1166 Perroy

    Publié dans la FOSC No 183 du 20.09.1996

  3. 8 déc. 1993

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 239 du 08.12.1993

  4. 22 avr. 1993

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Maison Bujard Fils S.A., 2, Grand'Rue, 1095 Lutry → Caves Bujard S.A. Lutry, 2, Grand'Rue, 1095 Lutry

    Publié dans la FOSC No 77 du 22.04.1993

  5. 13 mars 1974

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 60 du 13.03.1974

Parties

Titulaire

Société Vinicole de Perroy

1166 Perroy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.