LES CEPENOTS

Marque suisse · 268971 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
268971
Numéro de demande
00369/1974
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
22 janv. 1974
Enregistrée
14 févr. 1974
Publiée
20 mars 1974
Radiée
2 sept. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool · Boissons alcoolisées

Tous produits viticoles et vinicoles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 sept. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 187 du 27.09.2004

  2. 6 oct. 1993

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 194 du 06.10.1993

  3. 20 mars 1974

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 66 du 20.03.1974

Parties

Titulaire

Hammel S.A.

1180 Rolle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.