Du Roy
Marque suisse · 269047 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 269047
- Numéro de demande
- 06285/1973
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Du Roy ((décoration)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- Du Roy ((décoration))
- Déposée
- 11 déc. 1973
- Enregistrée
- 21 févr. 1974
- Publiée
- 28 mars 1974
- Radiée
- 3 août 2004
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Pendules murales et pendules à poser.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.2004
- 22 déc. 1993
Prolongé
Publié dans la FOSC No 249 du 22.12.1993
- 9 août 1993
Transféré
- Titulaire
- Now S.A., 22, rue des Ormes, 2300 La Chaux-de-Fonds → Freddy Rumo, la Biche, 2054 Les Vieux-Prés
Publié dans la FOSC No 152 du 09.08.1993
- 21 avr. 1986
Transféré
- Titulaire
- Azura S.à r.l., 30, rue du Moulin, 2740 Moutier → Now S.A., 22, rue des Ormes, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la FOSC No 90 du 21.04.1986
- 21 avr. 1986
Mandataire inscrit
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la FOSC No 90 du 21.04.1986
- 28 mars 1974
Enregistré
Publié dans la FOSC No 73 du 28.03.1974
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.