ecsaine

Marque suisse · 269094 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
269094
Numéro de demande
00291/1974
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ecsaine ((fig.))
Déposée
22 janv. 1974
Enregistrée
21 févr. 1974
Publiée
2 avr. 1974
Radiée
15 août 2024
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Cuir et bagages · Tissus

Cuir synthétique, tissus.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    15.08.2024
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 15.08.2024

  2. 19 nov. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.11.2013

  3. 12 janv. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 6 du 12.01.2004

  4. 15 déc. 2003

    Mandataire radié

    Mandataire
    Ardin & Cie S.A., 122, rue de Genève, C.P. 56, 1226 Thônex (Genève) (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 241 du 15.12.2003

  5. 5 janv. 1994

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Toray Industries, Inc., No. 2, 2-chome, Nihonbashi-Muromachi, Chuo-ku, Tokyo, Japon → Toray Industries, Inc., No 2-1, 2-chome, Nihonbashi-Muromachi, Chuo-ku, Tokyo, Japon

    Publié dans la FOSC No 3 du 05.01.1994

  6. 22 juin 1993

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 118 du 22.06.1993

  7. 2 avr. 1974

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 77 du 02.04.1974

Parties

Titulaire

Toray Industries Inc.

Toray Industries, Inc.

No 2-1, 2-chome Nihonbashi-Muromachi, Chuo-ku, Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.