LES GRANDS PONTIFES

Marque suisse · 269254 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
269254
Numéro de demande
00636/1974
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
5 févr. 1974
Enregistrée
25 févr. 1974
Publiée
13 avr. 1974
Radiée
8 sept. 2014
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 sept. 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.09.2014

  2. 15 avr. 2010

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Bourgeois Vins SA, Grand-Rue 13, 1338 Ballaigues → Bourgeois Vins SA, Barrat 14, 1338 Ballaigues

    Publié dans Swissreg le 15.04.2010

  3. 3 mai 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 84 du 03.05.2004

  4. 20 janv. 2003

    Transféré

    Titulaire
    Société Vinicole de Perroy, 1166 Perroy → Bourgeois Vins SA, Grand-Rue 13, 1338 Ballaigues

    Publié dans la FOSC No 11 du 20.01.2003

  5. 24 janv. 1994

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 16 du 24.01.1994

  6. 13 avr. 1974

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 86 du 13.04.1974

Parties

Titulaire

Cave Bourgeois SA

Bourgeois Vins SA

Barrat 14, 1338 Ballaigues

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.