FRANCILLON

Marque suisse · 269367 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
269367
Numéro de demande
00615/1974
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
4 févr. 1974
Enregistrée
4 mars 1974
Publiée
22 avr. 1974
Protégée jusqu’au
4 févr. 2034
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres, pendules, pendulettes, horloges, réveils, tous autres instruments chronométriques, joaillerie et bijouterie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.12.2023

  2. 15 janv. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.01.2014

  3. 19 janv. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 11 du 19.01.2004

  4. 7 déc. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA, (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd), Service des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

    Publié dans la FOSC No 238 du 07.12.1999

  5. 23 mars 1994

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 58 du 23.03.1994

  6. 4 févr. 1994

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Soprintel S.A., 23-25, av. Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds → SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne

    Publié dans la FOSC No 25 du 04.02.1994

  7. 22 avr. 1974

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 92 du 22.04.1974

Parties

Titulaire

Compagnie des Montres Longines, Francillon S.A.

Compagnie des Montres Longines Francillon S.A. (Longines Watch Co. Francillon Ltd.)

2610 St-Imier

Mandataire

The Swatch Group AG

The Swatch Group SA (The Swatch Group AG) (The Swatch Group Ltd)

Service des Marques 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.