SAN RAMON

Marque suisse · 269375 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
269375
Numéro de demande
00726/1974
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
8 févr. 1974
Enregistrée
4 mars 1974
Publiée
24 avr. 1974
Radiée
15 sept. 2014
Motif
Non prolongée
Remarques
avec transmission de A. Auberson, Lausanne (Vaud)
Renouvelle
151149
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin étranger.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.09.2014

  2. 15 avr. 2010

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Bourgeois Vins SA, Champs-aux-Roses, 1338 Ballaigues → Bourgeois Vins SA, Barrat 14, 1338 Ballaigues

    Publié dans Swissreg le 15.04.2010

  3. 3 mai 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 84 du 03.05.2004

  4. 23 avr. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Bourgeois frères & Cie S.A., 13, Grand-Rue, 1338 Ballaigues → Bourgeois Vins SA, Champs-aux-Roses, 1338 Ballaigues

    Publié dans la FOSC No 76 du 23.04.1997

  5. 22 oct. 1993

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 206 du 22.10.1993

  6. 22 mars 1991

    Transféré

    Titulaire
    A. Auberson S.A., 7, rue de Genève, 1003 Lausanne → Bourgeois frères & Cie S.A., 13, Grand-Rue, 1338 Ballaigues

    Publié dans la FOSC No 57 du 22.03.1991

  7. 24 avr. 1974

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 94 du 24.04.1974

Parties

Titulaire

Cave Bourgeois SA

Bourgeois Vins SA

Barrat 14, 1338 Ballaigues

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.