R.T.M. SWALE BRAND
Marque suisse · 269574 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 269574
- Numéro de demande
- 00290/1974
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- R.T.M. SWALE BRAND ((fig.))
- Déposée
- 16 janv. 1974
- Enregistrée
- 22 mars 1974
- Publiée
- 6 mai 1974
- Radiée
- 18 août 2014
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- avec limitation de l'indication des produits
- Renouvelle
- 150076
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Produits agricoles et horticoles
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves, pickles. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2014
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 18.08.2014
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 29 déc. 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 249 du 29.12.2003
- 4 févr. 1994
Prolongé
Publié dans la FOSC No 25 du 04.02.1994
- 7 juil. 1993
Transféré
- Titulaire
- Syndicat des Vergers d'Aquitaine, Domaine de Nolet, Aucamville, France → S.A. Blue Whale, 82000 Montauban, France
Publié dans la FOSC No 129 du 07.07.1993
- 7 juil. 1993
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FOSC No 129 du 07.07.1993
- 10 oct. 1977
Transféré
- Titulaire
- Robert Germain, 47, Avenue Foch, Paris 16e, France → Syndicat des Vergers d'Aquitaine, Domaine de Nolet, Aucamville, France
Publié dans la FOSC No 237 du 10.10.1977
- 6 mai 1974
Enregistré
Publié dans la FOSC No 104 du 06.05.1974
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.