Y

Marque suisse · 269619 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
269619
Numéro de demande
00952/1974
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Y ((fig.))
Déposée
21 févr. 1974
Enregistrée
22 mars 1974
Publiée
8 mai 1974
Radiée
29 nov. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Bekleidungsstücke.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2004

  2. 22 oct. 1993

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 206 du 22.10.1993

  3. 23 avr. 1992

    Transféré

    Titulaire
    C. F. Ploucquet GmbH & Co., Ploucquetstrasse 11, D-W-7920 Heidenheim, Allemagne → Liegelind GmbH & Co., Brenzstrasse 24, 7922 Herbrechtingen, Allemagne

    Publié dans la FOSC No 77 du 23.04.1992

  4. 26 janv. 1989

    Transféré

    Titulaire
    Société d'utilisation industrielle S.A. (Industrial Utilization Company Ltd.) (Gesellschaft für Industrie-Verwertung AG), 3, place du Molard, 1204 Genève → C. F. Ploucquet GmbH & Co., Ploucquetstrasse 11, D-W-7920 Heidenheim, Allemagne

    Publié dans la FOSC No 18 du 26.01.1989

  5. 8 mai 1974

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 106 du 08.05.1974

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.