Y
Marque suisse · 269619 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 269619
- Numéro de demande
- 00952/1974
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Y ((fig.))
- Déposée
- 21 févr. 1974
- Enregistrée
- 22 mars 1974
- Publiée
- 8 mai 1974
- Radiée
- 29 nov. 2004
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Vêtements et chaussures
Bekleidungsstücke.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2004
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2004
- 22 oct. 1993
Prolongé
Publié dans la FOSC No 206 du 22.10.1993
- 23 avr. 1992
Transféré
- Titulaire
- C. F. Ploucquet GmbH & Co., Ploucquetstrasse 11, D-W-7920 Heidenheim, Allemagne → Liegelind GmbH & Co., Brenzstrasse 24, 7922 Herbrechtingen, Allemagne
Publié dans la FOSC No 77 du 23.04.1992
- 26 janv. 1989
Transféré
- Titulaire
- Société d'utilisation industrielle S.A. (Industrial Utilization Company Ltd.) (Gesellschaft für Industrie-Verwertung AG), 3, place du Molard, 1204 Genève → C. F. Ploucquet GmbH & Co., Ploucquetstrasse 11, D-W-7920 Heidenheim, Allemagne
Publié dans la FOSC No 18 du 26.01.1989
- 8 mai 1974
Enregistré
Publié dans la FOSC No 106 du 08.05.1974
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.