RHEINFELDER NATURSOLE
Marque suisse · 269810 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 269810
- Numéro de demande
- 00670/1974
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- RHEINFELDER NATURSOLE ((fig.))
- Déposée
- 5 févr. 1974
- Enregistrée
- 28 mars 1974
- Publiée
- 21 mai 1974
- Protégée jusqu’au
- 5 févr. 2034
- Classification de Vienne
- 02.03.05, 02.03.17, 02.03.23, 07.05.15
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bières et boissons sans alcool
Gemisch von natürlicher Rheinfelder-Sole mit dem Trinkwasser der Gemeinde Rheinfelden.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 août 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.08.2023
- 2 oct. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 02.10.2013
- 21 août 2013
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Sole-Interessengemeinschaft, c/o Kurzentrum Rheinfelden AG, Roberstenstrasse 31, 4310 Rheinfelden → Sole-Interessengemeinschaft, c/o Parkresort Rheinfelden Holding AG, Roberstenstrasse 31, 4310 Rheinfelden
Publié dans Swissreg le 21.08.2013
- 24 nov. 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 226 du 24.11.2003
- 5 août 1994
Prolongé
Publié dans la FOSC No 150 du 05.08.1994
- 21 juin 1994
Transféré
- Titulaire
- Kur-Zentrum Rheinfelden AG, 4310 Rheinfelden → Sole-Interessengemeinschaft, c/o Kurzentrum Rheinfelden AG, Roberstenstrasse 31, 4310 Rheinfelden
Publié dans la FOSC No 118 du 21.06.1994
- 21 mai 1974
Enregistré
Publié dans la FOSC No 117 du 21.05.1974
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.