TORX

Marque suisse · 269877 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
269877
Numéro de demande
00265/1974
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
16 janv. 1974
Enregistrée
10 avr. 1974
Publiée
25 mai 1974
Protégée jusqu’au
16 janv. 2034
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Machines et moteurs · Outils à main

Outils, poinçons pour machines à former des têtes, dispositifs de fixation filetés.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 janv. 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.01.2024

  2. 18 janv. 2024

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Acument Intellectual Properties, LLC, 840 West Long Lake Road, Troy, Michigan 48098, Etats-Unis d'Amérique → Acument Intellectual Properties, LLC d/b/a Camcar Innovations, 6125 18 Mile Road, Sterling Heights, MI 48314, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 18.01.2024

  3. 2 oct. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.10.2013

  4. 26 mars 2007

    Transféré

    Titulaire
    Textron Inc., 40 Westminster Street, Providence (RI);, adresse pour la correspondance:, 600 18th Avenue, Rockford (IL), Etats-Unis d'Amérique → Acument Intellectual Properties, LLC, 840 West Long Lake Road, Troy, Michigan 48098, Etats-Unis d'Amérique
    Mandataire
    Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex

    Publié dans la FOSC No 59 du 26.03.2007

  5. 3 nov. 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 211 du 03.11.2003

  6. 7 juil. 1998

    LPS

    LPS
    Outils, poinçons pour machines à former des têtes, dispositifs de fixation filetés. → Outils, poinçons pour machines à former des têtes, dispositifs de fixation filetés.
    Classification internationale
    7-8 → 6-8

    Publié dans la FOSC No 128 du 07.07.1998

  7. 24 janv. 1994

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 16 du 24.01.1994

  8. 25 mai 1974

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 120 du 25.05.1974

Parties

Titulaire

Acument Intellectual Properties, LLC d/b/a Camcar Innovations

6125 18 Mile Road, Sterling Heights, MI 48314, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie SA, Conseils en Marques

Rue de Genève 122, Case Postale 153, 1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.