SUPA-TEX

Marque suisse · 269901 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
269901
Numéro de demande
00998/1974
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
21 févr. 1974
Enregistrée
10 avr. 1974
Publiée
27 mai 1974
Radiée
29 nov. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Ressorts d'horlogerie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2004

  2. 22 oct. 1993

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 206 du 22.10.1993

  3. 27 mai 1974

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 121 du 27.05.1974

Parties

Titulaire

Générale Ressorts SA

Générale Ressorts S.A.

4, chemin du Seeland, 2503 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.