STELLAVOX

Marque suisse · 270070 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
270070
Numéro de demande
00986/1974
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
STELLAVOX ((fig.))
Déposée
27 févr. 1974
Enregistrée
22 avr. 1974
Publiée
6 juin 1974
Radiée
27 nov. 2006
Motif
Non prolongée
Remarques
avec extension de l'indication des produits
Renouvelle
150336
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils électro-acoustiques et appareils électroniques pour le traitement de données.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 245 du 18.12.2006

  2. 24 nov. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Sonosax S.A., 1162 Saint-Prex → Jacques Sax, 38, chemin de la Naz, 1052 Le Mont-sur-Lausanne
    Mandataire
    Claude-F. Joly, Avocat, 15, avenue de Clos Brochet, Case postale 1724, 2002 Neuchâtel (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 226 du 24.11.1997

  3. 24 mai 1994

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 98 du 24.05.1994

  4. 8 avr. 1994

    Transféré

    Titulaire
    Digital Audio Technologies S.A., 20, rue du Puits-Godet, 2000 Neuchâtel → Sonosax S.A., 1162 Saint-Prex

    Publié dans la FOSC No 68 du 08.04.1994

  5. 21 févr. 1990

    Transféré

    Titulaire
    Georges Quellet, 18, chemin Jardillets, 2068 Hauterive (Nêuchatel) → Digital Audio Technologies S.A., 20, rue du Puits-Godet, 2000 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 36 du 21.02.1990

  6. 21 févr. 1990

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern → Claude-F. Joly, Avocat, 15, avenue de Clos Brochet, Case postale 1724, 2002 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 36 du 21.02.1990

  7. 6 juin 1974

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 129 du 06.06.1974

Parties

Titulaire

Jacques Sax

1052 Le Mont-sur-Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.