Marque figurative

Marque suisse · 270112 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
270112
Numéro de demande
01432/1974
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((moulin à café)) ((fig.))
Éléments verbaux
((moulin à café))
Déposée
21 mars 1974
Enregistrée
22 avr. 1974
Publiée
8 juin 1974
Radiée
6 déc. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques · Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Bières et boissons sans alcool

Aliments et boissons diététiques. Produits agricoles et horticoles, viandes, volailles, poissons et produits alimentaires provenant de la mer sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes, de conserves, de plats cuisinés et de conserves congelées ou déshydratées ainsi que sous forme croustillante; confitures; oeufs; laits, fromages et autres préparations alimentaires à base de lait, succédanés d'aliments laitiers, huiles et graisses comestibles; mayonnaises. Cafés et extraits de cafés; succédanés de cafés et extraits de succédanés de cafés; thés et extraits de thés; cacao et préparations à base de cacao, produits de confiserie et de chocolaterie, sucreries; sucre; produits de boulangerie; articles de pâtisserie, desserts, poudings; glaces comestibles, produits pour la préparation de glaces comestibles; miel et succédanés de miel; produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés; sauces; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments. Bières; eaux minérales et autres boissons non-alcooliques, sirops, extraits et essences pour faire des boissons non-alcooliques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 déc. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 252 du 27.12.2004

  2. 8 avr. 1994

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 68 du 08.04.1994

  3. 7 juil. 1993

    Transféré

    Titulaire
    Thomi & Franck AG, Horburgstrasse 105, 4057 Bâle → Société des Produits Nestlé S.A., 1800 Vevey

    Publié dans la FOSC No 129 du 07.07.1993

  4. 8 juin 1974

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 131 du 08.06.1974

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

1800 Vevey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.