Marque figurative

Marque suisse · 270307 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
270307
Numéro de demande
00851/1974
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Apfel, Uhr, Pfeil)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Apfel, Uhr, Pfeil))
Déposée
14 févr. 1974
Enregistrée
30 avr. 1974
Publiée
22 juin 1974
Radiée
29 nov. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Wanduhren, Standuhren und Tischuhren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2004

  2. 21 juin 1994

    Mandataire radié

    Mandataire
    Dr. R. Keller & Partner, Patentanwälte, Marktgasse 31, Postfach 12, 3000 Bern 7 (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 118 du 21.06.1994

  3. 4 mai 1994

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 86 du 04.05.1994

  4. 22 juin 1974

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 143 du 22.06.1974

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.