ROSAVAL

Marque suisse · 270533 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
270533
Numéro de demande
01760/1974
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
8 avr. 1974
Enregistrée
27 mai 1974
Publiée
5 juil. 1974
Radiée
13 déc. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 janv. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2005

  2. 8 déc. 1993

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 239 du 08.12.1993

  3. 5 juil. 1974

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 154 du 05.07.1974

Parties

Titulaire

Hammel S.A.

1180 Rolle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.