Marque figurative

Marque suisse · 270665 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
270665
Numéro de demande
01707/1974
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((logo)) ((fig.))
Éléments verbaux
((logo))
Déposée
4 avr. 1974
Enregistrée
28 mai 1974
Publiée
13 juil. 1974
Radiée
13 déc. 2004
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés · Meubles

Machines de bureau manuelles, semi-électriques, électriques et électroniques, notamment machines à écrire, machines à calculer, machines et appareils de comptabilité, machines à facturer; machines et appareils pour l'enregistrement, le traitement et la transmission d'informations alphabétiques, numériques, alphanumériques ou graphiques, notamment ordinateurs électroniques, caisses enregistreuses, machines pour le traitement des textes, perforateurs et lecteurs de bandes, enregistreurs et lecteurs magnétiques, téléscripteurs; appareils pour l'affichage ou l'inscription de telles informations; machines à copier; machines à adresser; appareils enregistreurs et reproducteurs de son, notamment appareils à dicter; appareils et installations téléphoniques, appareils et installations auxiliaires pour les télécommunications; appareils et instruments scientifiques, notamment de pesage, de mesurage, de comptage, de signalisation, de contrôle; manipulateurs programmables à usage industriel (robots industriels); pièces détachées, fournitures et accessoires pour les machines, appareils et instruments précités; supports d'information tels que feuilles ou bandes de papier, fiches, formules, disques, bandes magnétiques, cartes magnétiques; meubles et articles de bureau.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 janv. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2005

  2. 21 févr. 1994

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 36 du 21.02.1994

  3. 6 nov. 1991

    Transféré

    Titulaire
    Hermes Precisa International S.A., 8, rue des Pêcheurs, 1401 Yverdon → Precisa S.A., 18, avenue des Sports, 1401 Yverdon

    Publié dans la FOSC No 215 du 06.11.1991

  4. 13 juil. 1974

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 161 du 13.07.1974

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.