LES MONNEYRES

Marque suisse · 270809 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
270809
Numéro de demande
01914/1974
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
19 avr. 1974
Enregistrée
13 juin 1974
Publiée
19 juil. 1974
Protégée jusqu’au
19 avr. 2034
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 oct. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.10.2023

  2. 1 oct. 2018

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    UVAVINS - CAVE DE LA CÔTE société coopérative, Ch. du Saux, 1131 Tolochenaz → Cave de la Côte, Société coopérative, Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz

    Publié dans Swissreg le 01.10.2018

  3. 19 mars 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  4. 14 août 2009

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    UVAVINS, (Cave de la Côte), 1131 Tolochenaz → UVAVINS - CAVE DE LA CÔTE société coopérative, Ch. du Saux, 1131 Tolochenaz

    Publié dans Swissreg le 14.08.2009

  5. 12 janv. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 6 du 12.01.2004

  6. 23 mars 1994

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 58 du 23.03.1994

  7. 4 févr. 1994

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    UVAVINS, (Cave de la Côte), 1110 Morges → UVAVINS, (Cave de la Côte), 1131 Tolochenaz

    Publié dans la FOSC No 25 du 04.02.1994

  8. 28 oct. 1975

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Cave de la Côte, 1110 Morges → UVAVINS, (Cave de la Côte), 1110 Morges

    Publié dans la FOSC No 252 du 28.10.1975

1 entrée antérieure
  1. 19 juil. 1974

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 166 du 19.07.1974

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.