VIN DU DIABLE

Marque suisse · 270814 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
270814
Numéro de demande
01932/1974
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
22 avr. 1974
Enregistrée
13 juin 1974
Publiée
19 juil. 1974
Protégée jusqu’au
22 avr. 2034
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin rouge de Neuchâtel.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.12.2023

  2. 6 mai 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.05.2014

  3. 26 nov. 2013

    Transféré

    Titulaire
    Caves Châtenay-Bouvier SA, Route du Vignoble 27, 2015 Areuse → CAVE DES COTEAUX, Route du Vignoble 27, 2015 Areuse

    Publié dans Swissreg le 26.11.2013

  4. 31 juil. 2006

    Modification

    Publié dans la FOSC No 146 du 31.07.2006

  5. 31 juil. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 146 du 31.07.2006

  6. 17 juil. 2006

    Modification

    Publié dans la FOSC No 136 du 17.07.2006

  7. 17 juil. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 136 du 17.07.2006

  8. 10 janv. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 6 du 10.01.2005

5 entrées antérieures
  1. 28 janv. 2002

    Transféré

    Titulaire
    Cave des Coteaux, Association, de producteurs, 32-34, rue des Coteaux, 2016 Cortaillod → Caves Châtenay-Bouvier SA, Route du Vignoble 27, 2015 Areuse
    Mandataire
    Roth & Sauter SA, 1, rue de la Pâle, 1026 Echandens-Denges (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 18 du 28.01.2002

  2. 4 févr. 1994

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 25 du 04.02.1994

  3. 22 déc. 1993

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Roth & Sauter SA, 1, rue de la Pâle, 1026 Echandens-Denges

    Publié dans la FOSC No 249 du 22.12.1993

  4. 23 avr. 1983

    Transféré

    Titulaire
    Jean Mühlematter, 23, rue des Courtils, 2016 Cortaillod → Cave des Coteaux, Association, de producteurs, 32-34, rue des Coteaux, 2016 Cortaillod

    Publié dans la FOSC No 93 du 23.04.1983

  5. 19 juil. 1974

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 166 du 19.07.1974

Parties

Titulaire

CAVE DES COTEAUX

Route du Vignoble 27, 2015 Areuse

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.