L'ACCOLADE
Marque suisse · 270936 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 270936
- Numéro de demande
- 02323/1974
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 14 mai 1974
- Enregistrée
- 13 juin 1974
- Publiée
- 25 juil. 1974
- Radiée
- 20 déc. 2004
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Weinprodukte aus allen Gebieten.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 janv. 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 6 du 10.01.2005
- 19 avr. 1994
Prolongé
Publié dans la FOSC No 75 du 19.04.1994
- 8 mars 1994
Transféré
- Titulaire
- Coop Basel, Güterstrasse 190, Postfach, 4053 Basel → Coop Schweiz, Thiersteinerallee 12, 4053 Basel
Publié dans la FOSC No 47 du 08.03.1994
- 23 avr. 1992
Adresse modifiée
- Titulaire
- Coop Basel ACV, Elsässerstrasse 201, 4056 Basel → Coop Basel, Güterstrasse 190, Postfach, 4053 Basel
Publié dans la FOSC No 77 du 23.04.1992
- 25 juil. 1974
Enregistré
Publié dans la FOSC No 171 du 25.07.1974
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.