MARC 13 ETOILES

Marque suisse · 271090 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
271090
Numéro de demande
02417/1974
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
9 mars 1974
Enregistrée
21 juin 1974
Publiée
3 août 1974
Radiée
6 déc. 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
Dépôt de la marque renouvelée: 13.05.1974
Renouvelle
152163
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Eau-de-vie de marc de Dôle du Valais.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 déc. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 252 du 27.12.2004

  2. 21 févr. 1994

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 36 du 21.02.1994

  3. 5 janv. 1994

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Alphonse Orsat S.A., 1920 Martigny → Caves Orsat S.A., 1920 Martigny

    Publié dans la FOSC No 3 du 05.01.1994

  4. 3 août 1974

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 179 du 03.08.1974

Parties

Titulaire

CAVES ORSAT S.A.

Caves Orsat S.A.

1920 Martigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.