BELLECOUR

Marque suisse · 271357 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
271357
Numéro de demande
02945/1974
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
30 mars 1974
Enregistrée
16 juil. 1974
Publiée
22 août 1974
Radiée
13 déc. 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
Dépôt de la marque renouvelée: 13.06.1974. Avec extension de l'indication des produits.
Renouvelle
150978
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de tous cépages ainsi que de toutes origines.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 janv. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2005

  2. 19 févr. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Amann Vins S.A., 16, rue du Crêt Taconnet, 2002 Neuchâtel → Cave Amann S.A., Industriestrasse 6, 9220 Bischofszell
    Mandataire
    E. Blum & Co., Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FOSC No 34 du 19.02.1996

  3. 25 oct. 1994

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 207 du 25.10.1994

  4. 22 déc. 1993

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Amann & Cie S.A., 16, rue du Crêt Taconnet, 2002 Neuchâtel → Amann Vins S.A., 16, rue du Crêt Taconnet, 2002 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 249 du 22.12.1993

  5. 22 août 1974

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 195 du 22.08.1974

Parties

Titulaire

Cave Amann SA

Cave Amann S.A.

Industriestrasse 6, 9220 Bischofszell

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.