BONVAL
Marque suisse · 271361 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 271361
- Numéro de demande
- 02949/1974
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 30 mars 1974
- Enregistrée
- 16 juil. 1974
- Publiée
- 22 août 1974
- Protégée jusqu’au
- 30 mars 2034
- Remarques
- Dépôt de la marque renouvelée: 13.06.1974. Avec extension de l'indication des produits.
- Renouvelle
- 150982
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Produits vinicoles de tous cépages ainsi que de toutes origines.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
- 18 mai 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 18 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Münstergasse 38, 3011 Bern
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 17 oct. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern
Publié dans Swissreg le 17.10.2017
- 19 juil. 2017
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Cave Amann S.A., Industriestrasse 6, 9220 Bischofszell → Cave Amann S.A., Weinplatz, Blumenwiesstrasse 6, 9220 Bischofszell
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 9 oct. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.10.2013
- 24 sept. 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co., Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FOSC No 184 du 24.09.2007
- 10 mai 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 89 du 10.05.2004
4 entrées antérieures
- 19 févr. 1996
Transféré
- Titulaire
- Amann Vins S.A., 16, rue du Crêt Taconnet, 2002 Neuchâtel → Cave Amann S.A., Industriestrasse 6, 9220 Bischofszell
- Mandataire
- E. Blum & Co., Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FOSC No 34 du 19.02.1996
- 25 oct. 1994
Prolongé
Publié dans la FOSC No 207 du 25.10.1994
- 22 déc. 1993
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Amann & Cie S.A., 16, rue du Crêt Taconnet, 2002 Neuchâtel → Amann Vins S.A., 16, rue du Crêt Taconnet, 2002 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 249 du 22.12.1993
- 22 août 1974
Enregistré
Publié dans la FOSC No 195 du 22.08.1974
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.