L'EPITRE

Marque suisse · 271367 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
271367
Numéro de demande
02995/1974
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
15 juin 1974
Enregistrée
16 juil. 1974
Publiée
22 août 1974
Radiée
19 janv. 2015
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.01.2015

  2. 29 mars 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 61 du 29.03.2004

  3. 4 févr. 1994

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 25 du 04.02.1994

  4. 22 août 1974

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 195 du 22.08.1974

Parties

Titulaire

Hammel S.A.

1180 Rolle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.