Marque figurative
Marque suisse · 271380 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 271380
- Numéro de demande
- 00409/1974
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 24 janv. 1974
- Enregistrée
- 19 juil. 1974
- Publiée
- 22 août 1974
- Protégée jusqu’au
- 24 janv. 2034
- Priorité
- 25.07.1973 FR
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 09.01.03, 14.01.05, 14.01.06, 17.02.17, 17.02.25, 19.19.00
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie · Papier et imprimés
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué. Papier à écrire, enveloppes, sous-mains en carton, boîtes et articles de cartonnage pour l'usage dans les bureaux, journaux et périodiques, livres; articles pour reliures; photographies; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie); matériaux pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); stylographes, stylos à mines, stylos à bille, stylos à pointe en feutre ou toute autre matière; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Richemont International SA, Group legal ¿ IP Team, Chemin de la Chênaie 50, Case Postale 30, 1293 Bellevue (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.10.2024
- 15 oct. 2024
Fusionné
- Titulaire
- Cartier International AG, Hinterbergstrasse 22, Postfach 61, 6312 Steinhausen → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
- Mandataire
- Richemont International SA, Group legal - IP team, Chemin de la Chênaie 50, Case Postale 30, 1293 Bellevue
Publié dans Swissreg le 15.10.2024
- 21 avr. 2023
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Richemont International SA, Département Propriété Intellectuelle, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue → Richemont International SA, Group legal ¿ IP Team, Chemin de la Chênaie 50, Case Postale 30, 1293 Bellevue
Publié dans Swissreg le 21.04.2023
- 11 avr. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.04.2023
- 11 déc. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.12.2013
- 11 août 2010
Adresse modifiée
- Titulaire
- CARTIER INTERNATIONAL N.V., Scharlooweg 33, Curaçao, Antilles néerlandaises → Cartier International AG, Hinterbergstrasse 22, Postfach 61, 6312 Steinhausen
Publié dans Swissreg le 11.08.2010
- 26 mars 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Richemont Intellectual Property Services, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue → Richemont International SA, Département Propriété Intellectuelle, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue
Publié dans la FOSC No 59 du 26.03.2007
- 11 déc. 2006
Transféré
- Titulaire
- Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne → CARTIER INTERNATIONAL N.V., Scharlooweg 33, Curaçao, Antilles néerlandaises
Publié dans la FOSC No 240 du 11.12.2006
9 entrées antérieures
- 10 avr. 2006
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Richemont Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy, 1201 Genève → Richemont Intellectual Property Services, 50, chemin de la Chênaie, 1293 Bellevue
Publié dans la FOSC No 70 du 10.04.2006
- 10 mai 2004
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Berkeley Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, 1211 Genève 2 → Richemont Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy, 1201 Genève
Publié dans la FOSC No 89 du 10.05.2004
- 1 déc. 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 231 du 01.12.2003
- 4 août 2003
Transféré
- Titulaire
- Usiflamme S.A., Moncor, 1752 Villars-sur-Glâne → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
- Mandataire
- Berkeley Intellectual Property, Services SA, 8, boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, 1211 Genève 2 → Berkeley Intellectual Property Services, 8, Boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, 1211 Genève 2
Publié dans la FOSC No 146 du 04.08.2003
- 22 août 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Business Control S.A., 6, boulevard James-Fazy, P.O. Box 2161, 1201 Genève 2 → Berkeley Intellectual Property, Services SA, 8, boulevard James-Fazy,, P.O. Box 2161, 1211 Genève 2
Publié dans la FOSC No 161 du 22.08.2001
- 8 nov. 1993
Prolongé
Publié dans la FOSC No 217 du 08.11.1993
- 23 oct. 1980
Transféré
- Titulaire
- Interlight, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne → Usiflamme S.A., Moncor, 1752 Villars-sur-Glâne
Publié dans la FOSC No 249 du 23.10.1980
- 23 oct. 1980
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Promopat AG, alte Zürcherstrasse 49, 8903 Birmensdorf ZH → Business Control S.A., 6, boulevard James-Fazy, P.O. Box 2161, 1201 Genève 2
Publié dans la FOSC No 249 du 23.10.1980
- 22 août 1974
Enregistré
Publié dans la FOSC No 195 du 22.08.1974
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.