Marque figurative

Marque suisse · 271480 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
271480
Numéro de demande
02194/1974
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
2 mai 1974
Enregistrée
22 juil. 1974
Publiée
31 août 1974
Radiée
15 déc. 2014
Motif
Non prolongée
Remarques
mit Firmaänderung
Renouvelle
150953
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Machines et moteurs · Outils à main

Eisen und Stahl und andere Metalle in Form von Blöcken, Stangen, Barren, Bändern, Blech, Platten, Balken, Rohren, Draht; Sägen und Sägemaschinen, Handwerkszeuge und metallene Federn.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.12.2014

  2. 2 févr. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  3. 19 janv. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 11 du 19.01.2004

  4. 7 mars 2000

    Transféré

    Titulaire
    Sandvik Aktiebolag, Sandviken, Suède → Kapman AB, 811 81 Sandviken, Suède

    Publié dans la FOSC No 47 du 07.03.2000

  5. 8 avr. 1994

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 68 du 08.04.1994

  6. 21 févr. 1994

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FOSC No 36 du 21.02.1994

  7. 31 août 1974

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 203 du 31.08.1974

Parties

Titulaire

Kapman AB

811 81 Sandviken, SE

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.