Marque figurative

Marque suisse · 271647 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
271647
Numéro de demande
02637/1974
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((caractères chinois)) ((fig.))
Éléments verbaux
((caractères chinois))
Déposée
16 mai 1974
Enregistrée
31 juil. 1974
Publiée
11 sept. 1974
Radiée
20 déc. 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
Les caractères chinois signifient, selon déclaration de la déposante <Du Pont>.
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques · Produits pharmaceutiques · Cordes, tentes et fibres brutes · Fils

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes); engrais pour les terres (naturels et artificiels); compositions extinctrices; trempes et préparations chimiques pour la soudure; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; substances adhésives destinées à l'industrie. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; produits diététiques pour enfants et malades; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Matières textiles fibreuses brutes. Fils.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 janv. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 6 du 10.01.2005

  2. 19 févr. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Du Pont de Nemours, International S.A., 2, chemin du Pavillon, Case postale 50, 1218 Le Grand-Saconnex → E.I. du Pont de Nemours and Company, 1007 Market Street, Wilmington (DE 19898), Etats-Unis d'Amérique
    Mandataire
    Anne Chabane, c/o Du Pont de Nemours Int. SA, 2, chemin du Pavillon, B.P. 50, 1218 Le Grand-Saconnex → Du Pont de Nemours, International SA, 2, chemin du Pavillon, P.O. Box 50, 1218 Le Grand-Saconnex

    Publié dans la FOSC No 34 du 19.02.1996

  3. 6 avr. 1995

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 68 du 06.04.1995

  4. 21 févr. 1994

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Du Pont de Nemours, International S.A., 50-52, route des Acacias, 1227 Carouge → Du Pont de Nemours, International S.A., 2, chemin du Pavillon, Case postale 50, 1218 Le Grand-Saconnex

    Publié dans la FOSC No 36 du 21.02.1994

  5. 21 févr. 1994

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Anne Chabane, c/o Du Pont de Nemours Int. SA, 2, chemin du Pavillon, B.P. 50, 1218 Le Grand-Saconnex

    Publié dans la FOSC No 36 du 21.02.1994

  6. 11 sept. 1974

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 212 du 11.09.1974

Parties

Titulaire

E.I. Du Pont de Nemours and Company

E.I. du Pont de Nemours and Company

1007 Market Street, Wilmington (DE 19898), US

Mandataire

Du Pont de Nemours International SA

2, chemin du Pavillon P.O. Box 50, 1218 Le Grand-Saconnex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.