LE CORDON D'OR

Marque suisse · 271835 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
271835
Numéro de demande
02443/1974
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
22 mars 1974
Enregistrée
13 août 1974
Publiée
18 sept. 1974
Radiée
13 déc. 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
avec modification du siège de l'entreprise Dépôt de la marque renouvelée: 16.05.1974
Renouvelle
150611
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin mousseux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 janv. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2005

  2. 8 avr. 1994

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 68 du 08.04.1994

  3. 18 sept. 1974

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 218 du 18.09.1974

Parties

Titulaire

Cave des viticulteurs de Bonvillars et environs

1411 Bonvillars

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.