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Marque suisse · 271908 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 271908
- Numéro de demande
- 02775/1974
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 7 juin 1974
- Enregistrée
- 15 août 1974
- Publiée
- 23 sept. 1974
- Radiée
- 10 janv. 2005
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres en tous genres et leurs parties.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 21 du 31.01.2005
- 22 juin 1999
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- SMH Société Suisse de, Microélectronique et, d'Horlogerie SA, 6, Faubourg du Lac, 2502 Biel/Bienne → The Swatch Group SA, (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd), Service des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 118 du 22.06.1999
- 22 août 1994
Prolongé
Publié dans la FOSC No 161 du 22.08.1994
- 6 juil. 1994
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Fabrique d'horlogerie, Chs. Tissot et fils S.A., 17, chemin des Tourelles, 2400 Le Locle → Tissot S.A., 17, chemin des Tourelles, 2400 Le Locle
Publié dans la FOSC No 129 du 06.07.1994
- 6 juil. 1994
Mandataire inscrit
- Mandataire
- SMH Société Suisse de, Microélectronique et, d'Horlogerie SA, 6, Faubourg du Lac, 2502 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 129 du 06.07.1994
- 23 sept. 1974
Enregistré
Publié dans la FOSC No 222 du 23.09.1974
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.