Marque figurative
Marque suisse · 272061 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 272061
- Numéro de demande
- 01584/1974
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 27 mars 1974
- Enregistrée
- 16 août 1974
- Publiée
- 28 sept. 1974
- Protégée jusqu’au
- 27 mars 2034
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 02.01.05
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques · Machines et moteurs · Papier et imprimés · Caoutchouc, plastiques et isolants · Meubles · Vêtements et chaussures · Mercerie
Anneaux en métal pour clés; armatures en métal pour conduites d'air comprimé, d'eau ou de gaz; tuyaux d'aspirateurs de poussière; poignées en métal, boutons en métal pour serrures, métaux pour la coulée des caractères d'imprimerie, clés, clenches de portes, clous et vis, métaux façonnés par étampage; fermetures mécaniques à glissière pour portes, fermetures à ressorts (houssets), fermetures métalliques pour sacs, autres fermetures à glissière, fiches (serrurerie), plaques en métal portant un nom, pênes de serrures, serrures de toutes sortes, à combinaisons, à fourreau, à ressort, de sûreté, ouvrages de serrurerie, verrous, aussi verrous de portes, vis de serrage, à serrer à la main, machines pour serrureries et pour cadres, machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules terrestres), planches ou plaques à graver en métal, objets d'art gravés, gravures de toutes natures, sur bois, en creux, sur cuivre, à l'eau forte, gravure-simili, en taille douce, machines à imprimer, caractères d'imprimerie, clichés, journaux et périodiques, livres, papeterie, meubles, glaces et cadres en toutes matières, vêtements, y compris les bottes, les souliers, les pantoufles, talons et semelles.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 janv. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
- 11 déc. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.12.2013
- 4 juin 2013
Créancier gagiste
- Créancier gagiste
- Coöperatieve Centrale Raiffeisen-Boerenleenbank B.A., (trading as Rabobank International), Rabobank International London Branch, Thames Court, One Queenhithe, London EC4V 3RL, Royaume-Uni (supprimé)
Publié dans Swissreg le 04.06.2013
- 24 mars 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- MERCHANDISING INTERNATIONAL S.A., Via Cantonale, Palazzo A, 6928 Manno → Merchandising International S.A., Via Violino 1, 6928 MANNO
Publié dans Swissreg le 24.03.2009
- 23 juin 2008
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Merchandising International S.A., 3, rue Pédro-Meylan, 1208 Genève → MERCHANDISING INTERNATIONAL S.A., Via Cantonale, Palazzo A, 6928 Manno
Publié dans la FOSC No 119 du 23.06.2008
- 28 nov. 2005
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- Coöperatieve Centrale Raiffeisen-Boerenleenbank B.A., (trading as Rabobank International), Rabobank International London Branch, Thames Court, One Queenhithe, London EC4V 3RL, Royaume-Uni
Publié dans la FOSC No 231 du 28.11.2005
- 28 nov. 2005
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Merchandising International S.A., 1, rue Pedro Meylan, 1208 Genève → Merchandising International S.A., 3, rue Pédro-Meylan, 1208 Genève
Publié dans la FOSC No 231 du 28.11.2005
- 13 avr. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ardin & Cie S.A., 122, rue de Genève, C.P. 56, 1226 Thônex (Genève) → BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE
Publié dans la FOSC No 70 du 13.04.2004
4 entrées antérieures
- 13 avr. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 70 du 13.04.2004
- 22 oct. 1993
Prolongé
Publié dans la FOSC No 206 du 22.10.1993
- 3 juil. 1975
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Merchandising International S.A., 5, boulevard de Pérolles, 1700 Fribourg → Merchandising International S.A., 1, rue Pedro Meylan, 1208 Genève
Publié dans la FOSC No 152 du 03.07.1975
- 28 sept. 1974
Enregistré
Publié dans la FOSC No 227 du 28.09.1974
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.