Marque figurative
Marque suisse · 272665 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 272665
- Numéro de demande
- 03580/1974
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 10 juil. 1974
- Enregistrée
- 26 sept. 1974
- Publiée
- 7 nov. 1974
- Protégée jusqu’au
- 10 juil. 2034
- Remarques
- Les caractères chinois signifient, selon déclaration de la déposante, <Oméga>.
- Renouvelle
- 152661
- Classification de Vienne
- 28.03.00
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres de tous genres, mouvements, boîtiers et chaînes de montres, pendules, réveils, horloges et tous articles d'horlogerie, tous appareils et instruments à mesurer et marquer le temps, outils et accessoires et toutes fournitures et parties détachées employées dans l'horlogerie et bijouterie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.12.2023
- 11 mars 2019
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Omega S.A. (Omega AG) (Omega Ltd.), 96, rue Stämpfli, 2503 Bienne → Omega SA (Omega AG) (Omega Ltd.), Jakob-Stämpfli-Strasse 96, 2502 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 11.03.2019
- 17 janv. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.01.2014
- 21 juin 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 117 du 21.06.2004
- 21 juin 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 117 du 21.06.2004
- 21 sept. 1994
Prolongé
Publié dans la FOSC No 183 du 21.09.1994
- 5 août 1994
Mandataire inscrit
- Mandataire
- SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne
Publié dans la FOSC No 150 du 05.08.1994
- 9 juil. 1983
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- OMEGA Louis Brandt & Frère S.A., 96, rue Stämpfli, 2503 Bienne → Omega S.A. (Omega AG) (Omega Ltd.), 96, rue Stämpfli, 2503 Bienne
Publié dans la FOSC No 157 du 09.07.1983
1 entrée antérieure
- 7 nov. 1974
Enregistré
Publié dans la FOSC No 261 du 07.11.1974
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.